top of page

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,  Jean-François Cailliet - Photographie, ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante www.jean-francois-cailliet-photographie.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

​

Propriété intellectuelle

La structure générale du site www.jean-francois-cailliet-photographie.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site www.jean-francois-cailliet-photographie.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de  Jean-François Cailliet - Photographie et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

bottom of page